1. Objet des CGU

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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet B-FROST.ORG, édité par l’association B-FROST.

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En accédant au site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

Si l’utilisateur n’accepte pas les CGU, il est invité à quitter le site.

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2. Accès au site

 

Le site B-FROST.ORG est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Les frais liés à l’accès (connexion, matériel informatique, etc.) restent à la charge de l’utilisateur.

 

Le site peut être consulté 24h/24 et 7j/7, sauf interruption volontaire ou non (maintenance, cas de force majeure, panne de réseau, etc.).

 

L’association B-FROST ne peut être tenue responsable de toute indisponibilité.

 

3. Services proposés

 

Le site propose notamment :

• des contenus d’information sur les activités de l’association B-FROST ;

• des photographies, vidéos et reportages liés aux activités de l'association ;

• des formulaires de contact ;

• des contenus pédagogiques ou scientifiques ;

• un espace de présentation des projets (expéditions, événements, partenariats, etc.) ;

• éventuellement, des services d’adhésion ou de don.

 

La liste des services peut évoluer à tout moment.

 

4. Propriété intellectuelle

 

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, logos, images, photographies, vidéos, graphismes, structure, design, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

 

Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Clotaire Marc-Henri Berthelot ou de l’association B-FROST.

 

Toute reproduction, extraction, modification, diffusion, adaptation ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

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5. Comportement de l’utilisateur​

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L’utilisateur s’engage à :

• ne pas utiliser le site pour diffuser des contenus illégaux, diffamatoires, injurieux ou portant atteinte à la vie privée ;

• ne pas tenter de porter atteinte au fonctionnement du site (intrusions, virus, surcharge, copie automatisée, etc.) ;

• fournir des informations exactes lorsqu’il utilise les formulaires du site.

 

L’association B-FROST se réserve le droit de limiter ou suspendre l’accès au site à tout utilisateur ne respectant pas ces règles.

 

6. Données personnelles

 

Lors de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées via les formulaires ou les cookies.

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Responsable du traitement :

Association B-FROST

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Finalités :

• gestion des demandes de contact ;

• gestion des adhésions et dons (le cas échéant) ;

• envoi d’informations relatives aux activités de l’association ;

• statistiques d’audience.

 

L’utilisateur dispose des droits suivants : accès, rectification, opposition, suppression, limitation, portabilité.
Pour exercer ces droits :
👉 contact@b-frost.org
👉 Ou par courrier au siège de l’association.

 

Plus d’informations dans la Politique de confidentialité du site.

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7. Cookies​

​

Le site utilise des cookies techniques et, éventuellement, analytiques (Wix, Google Analytics 4, Meta Pixel, etc.).

​

L’utilisateur est informé dès sa première visite et peut accepter ou refuser les cookies non essentiels.

 

Les modalités détaillées figurent dans la Politique Cookies du site.

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8. Responsabilité​

​

L’association B-FROST s’efforce de fournir des informations fiables et mises à jour.

Cependant, elle ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’absence d’erreur.

​​

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.​

​

L’association ne pourra être tenue responsable notamment de :

• dommages liés à l'utilisation du site, à une mauvaise manipulation, ou à une indisponibilité ;

• erreurs, omissions ou retards de mise à jour ;

• dommages directs ou indirects liés au téléchargement de contenus.

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9. Liens externes​

​

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.

​

L'association B-FROST n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

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10. Modification des CGU

 

L’association B-FROST peut modifier à tout moment les présentes CGU.

 

Les utilisateurs seront invités à les consulter régulièrement.

 

La version applicable est celle en vigueur lors de la navigation.

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11. Loi applicable et juridiction compétente

 

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

En cas de litige, et si aucune solution amiable n’est trouvée, les tribunaux français seront seuls compétents.